Conseil de Communauté du 26 juin 2023




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1SERVICE PUBLIC LOCAL DE TELEVISION - CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
I-2PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE BRANGEON ENVIRONNEMENT RELATIF A L'EXECUTION FINANCIERE DU MARCHE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX SPECIFIQUES (DDS), HORS-ECO DDS, HUILES VEGETALES ET BATTERIES - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
I-3PERSONNEL - MISE A JOUR DU DISPOSITIF DES ASTREINTES - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
I-4AFFECTATION DES RESULTATS 2022 - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
I-5BUDGETS SUPPLEMENTAIRES 2023 - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
I-6ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS COMMUNAUTAIRES - Délibération - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023
I-7MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME, DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DES CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGETS SUPPLEMENTAIRES 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023
I-8GARANTIE D'EMPRUNT LOGIOUEST - RESIDENTIALISATION DE QUATRE IMMEUBLES - RUE LIEUTENANT COLONEL DE MALLERAY A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023
I-9GARANTIE D'EMPRUNT SEVRE LOIRE HABITAT - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - ROUTE DES MOULINS A LA TESSOUALLE - Délibération - Annexe - Annexe29/06/2023

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'HABITAT - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
V-2BILAN ANNUEL DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EFFECTUÉES EN 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023
V-3ACQUISITION DE TERRAINS - ZONE DE LA TOUCHE A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023
V-4SOUSCRIPTION A L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LOCALE ALTER ENERGIES - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1ECLAIRAGE PUBLIC - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE MAINE-ET-LOIRE (SIEML) - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
VII-2TRAVAUX DE MISE EN SÉPARATIF DE RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE RUES ALLIOT, PRIEURÉ ET JEANNE D'ARC À MAULÉVRIER - CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE UNIQUE - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
VII-3AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023

Bureau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
X-2DESIGNATION DES MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES - MODIFICATIONS - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1MUSEES DE CHOLET - PROCES VERBAL DE LA QUATRIEME CAMPAGNE (2022) DE RECOLEMENT (2020-2025) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023
IV-2CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU JARDIN DE VERRE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE - Délibération - Annexe - Annexe27/06/202327/06/2023

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CESSION DE TERRAIN A LA SOCIÉTÉ LE COIN DU DIGITAL - ZONE DU CORMIER 4 A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023
II-2CONCESSION D'AMENAGEMENT - ZAC DU CORMIER 5 - COMPTE-RENDU D'ACTIVITE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ANJOU LOIRE TERRITOIRE (ALTER) PUBLIC A L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
II-4DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
II-5AIDES FINANCIERES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
II-6TAXE DE SEJOUR - TARIFS 2024 - Délibération - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023
II-7FONDS DE CONCOURS DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS AU DEVELOPPEMENT DES COMMUNES RURALES - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VI-1ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DES DECHETS - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
VI-2CONSTRUCTION DES NOUVELLES DECHETERIES DU BOCAGE ET DE LYS-HAUT-LAYON - APPROBATION DU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX A L'ISSUE DES ETUDES D'AVANT-PROJET - Délibération - (sans annexe)29/06/202305/07/2023
VI-3SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LA GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU - CHARTE D'ENGAGEMENT 2022-2025 - ADHESION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/06/202305/07/2023